1. Identification de l’Entreprise

 

 

 

Téléphone : 06.16.71.71.20

Mail : purificationdelieu@gmail.com

www.purificationdelieu.fr

2. Responsable de la Publication

Mme

1 bis rue des asphodèles, Bressuire 79300

Téléphone :

Mail : purificationdelieu@gmail.com

 

3. Hébergeur du Site

L’hébergeur de ce site est OVH

L’hébergeur est domicilié à : SAS OVH - https://www.ovh.com/
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

Leur mail est :support@ovh.com

4. Propriété Intellectuelle

Le contenu intégral de ce site vitrine, y compris les textes, images, logos, graphiques et éléments multimédias, est la propriété exclusive de la TeamPurif, en tant qu'entreprise à la Charité sur Loire, France. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés.

Chaque image présentée sur ce site est une réalisation de la Team Purification de lieu. Ces réalisations sont protégées par les lois relatives à la propriété intellectuelle et ne peuvent être utilisées, reproduites, ou distribuées sans l’autorisation écrite préalable de la Team Purif.

Toute utilisation non autorisée, modification, reproduction ou distribution des contenus présents sur ce site, en tout ou en partie, est strictement interdite et constituerait une violation des droits de propriété intellectuelle de la Team purif.

Les informations personnelles et professionnelles fournies sur ce site, telles que celles incluses dans la section “À Propos” et dans le formulaire de contact, sont également protégées par la législation sur la protection des données à caractère personnel. Ces données ne seront en aucun cas divulguées à des tiers sans le consentement préalable de l’utilisateur, sauf en cas d’obligation légale.

En tant que visiteur de ce site, vous êtes autorisé à consulter, télécharger et imprimer les contenus à des fins personnelles et non commerciales, à condition de respecter les droits de propriété intellectuelle et de ne pas modifier ou supprimer les mentions de droits d’auteur ou de propriété.

Si vous souhaitez utiliser, partager ou reproduire tout ou partie du contenu de ce site à des fins commerciales ou autres que celles autorisées ci-dessus, veuillez contacter TeamPurif afin d’obtenir une autorisation écrite préalable.

En cas de non-respect de ces dispositions, TeamPurif se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires pour protéger ses droits de propriété intellectuelle et demander réparation des dommages subis.

5. Commande, validation et confirmation de la commande

L’Acheteur pourra passer commande des Produits soit par internet sur le site www.purificationdelieu.fr.

5.1 Sur le Site internet : www.purificationdelieu.com

Toute commande d'un Produit proposé sur le Site suppose la consultation et l'acceptation expresse des présentes Conditions Générales de Vente, sans toutefois que cette acceptation soit conditionnée par une signature manuscrite de la part de l’Acheteur.

La prise de commande sur le Site est soumise au strict respect de la procédure décrite ci-dessous. Elle est concrétisée en ligne par une succession de différents écrans sur lesquels sont indiquées les différentes phases que l’Acheteur doit suivre pour valider sa commande auprès du Vendeur.

5.1.1 Choix du produit

Afin de passer commande sur le Site, l’Acheteur devra choisir un Produit en naviguant sur le Site. Une fois ce choix effectué, il cliquera sur le bouton « Ajouter au panier ».

5.2.1 Vérification du panier

Il devra ensuite vérifier le contenu de son panier (ou le cas échéant, continuer sa sélection s’il souhaite ajouter des Produits).

Il pourra également entrer un code promo s’il en a un.

Une fois que le panier est complet et lui convient, il choisira son mode de livraison, ajoutera son adresse e-mail sur laquelle il souhaite recevoir sa confirmation de commande et pourra cliquer sur le bouton « Aller au paiement ».

5.1.3. Identification

S’il possède déjà un compte, l’Acheteur devra alors s’identifier pour finaliser sa commande.

Il pourra s’identifier pour accéder à son compte personnel  en entrant son adresse mail et son mot de passe dans les champs prévus à cet effet et cliquer sur le bouton « M’identifier ».

S’il ne possède pas de compte, il n’aura pas cette étape d’identification et ira directement à l’étape suivant « Coordonnées et paiement ».

5.1.4. Coordonnées et paiement

L’Acheteur vérifiera/renseignera ensuite (et complètera ou corrigera si besoin) l’adresse de facturation et l’adresse de livraison du/des Produit(s).

Il choisira ensuite son/ses moyen(s) de paiement.

Afin de confirmer sa commander et de procéder au paiement, il devra cocher la case « J’ai lu et j’accepte expressément les Conditions Générales de Vente » puis cliquer sur le bouton « Confirmer & Régler ma commande ».

Pour les paiements en ligne, l’Acheteur sera redirigé vers une page de paiement sécurisée et recevra un e-mail de confirmation de commande une fois le paiement effectué. C’est lors du paiement que la commande devient définitive et que le contrat est réputé formé.

Les informations contractuelles seront reproduites dans l’e-mail de confirmation de commande.

5.1.5 Création de compte

Si l’Acheteur ne possédait pas de compte, il aura alors la possibilité d’en créer un, en renseignant les champs obligatoires demandés sur le Site internet.

S’il ne souhaite pas créer de compte, ses coordonnées seront tout de même conservées comme pour tout Acheteur et dans les mêmes finalités et pourront être retrouvées s’il se connecte à nouveau sur le Site pour passer une commande.

5.3. Lutte contre la fraude

Dans le cadre de sa politique de lutte contre la fraude, le Vendeur se réserve le droit, suite à toute commande passée sur le Site, de demander à l’Acheteur toute pièce justificative afin de pouvoir valider sa commande.

Dans ce cas, l’Acheteur recevra un courriel l’informant que sa commande fait l’objet d’une vérification et sera alors invité à fournir les pièces justificatives nécessaires à la validation.

L’absence de réponse de l’Acheteur à une demande de ce type dans un délai de 2 jours suivant la demande formulée par le Vendeur entraînera automatiquement l’annulation de la commande concernée, et ce sans aucune possibilité de réclamation ultérieure.

L’achat de tout Produit en dehors du Site ou du réseau de distribution officiel du Vendeur est réalisé sous la seule responsabilité de son acheteur, et à ses risques et périls.

Purification de lieu se réserve le droit de désactiver ces Produits si ces derniers font l’objet d’une suspicion et/ou détection de toute infraction pénale telle que la fraude, le recel de vol, l’escroquerie.

Cette désactivation ne pourra aucunement donner lieu à l’indemnisation de son acheteur ou de son bénéficiaire. Les comptes clients impliqués dans les infractions supposées ou avérées pourront également faire l’objet d’un blocage temporaire ou définitif.

6.Prix

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant à l’Acheteur l'application du prix en vigueur au jour de la commande.

Mettre Article Loi

Les frais de port définis à l'article 5.3, pour la livraison du Produit ne sont pas compris dans le prix, sauf en cas d'accord exprès entre les Parties. Ces frais font l'objet d'une facturation supplémentaire et apparaissent, sur le bon de commande avant la validation finale de la commande en cas d'achat du Produit sur le Site.

Les frais de port sont soumis à la TVA au taux normal.

6.Prix

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant à l’Acheteur l'application du prix en vigueur au jour de la commande.

Mettre Article Loi

Les frais de port définis à l'article 5.3, pour la livraison du Produit ne sont pas compris dans le prix, sauf en cas d'accord exprès entre les Parties. Ces frais font l'objet d'une facturation supplémentaire et apparaissent, sur le bon de commande avant la validation finale de la commande en cas d'achat du Produit sur le Site.

Les frais de port sont soumis à la TVA au taux normal.

A FAIRE REMPLIR

  • Prix TTC: TTC : Toutes taxes comprises en euros
  • Frais, date et modalités de livraison
  • Modalités d'exécution du contrat
  • Modalités de paiement : modes de paiement autorisés et question du retard de paiement.
  • Droit de rétractation : délai et conditions pour annuler et renvoyer la commande.
  • Garantie légale de conformité: Garantie contre tous les défauts de fabrication lors de l'achat ou de la livraison d'un produit et garantie des vices cachés: Garantie contre un défaut rendant la chose impropre à l'usage auquel elle est destinée, ou qui diminue tellement cet usage que l'acquéreur ne l'aurait pas achetée ou l'aurait achetée à moindre prix s'il en avait eu connaissance
  • Garantie commerciale et service après vente : coût de la communication à distance
  • Durée du contrat et conditions de résiliation, s'il y a lieu
  • Caution ou garantie à fournir par le client, s'il y a lieu
  • Durée minimale des obligations contractuelles du client, s'il y a lieu
  • Existence d'un code de conduite applicable au contrat, s'il y a lieu
  • Modalités de règlement des litiges : tribunal compétent et possibilité de recourir à un médiateur